Instances

Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC), l’ésam Caen/Cherbourg compte cinq instances : le Conseil d’administration, le Conseil des études et de la vie étudiante, le Conseil scientifique, le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et le Comité technique.

Le Conseil d’administration 

Le Conseil d’administration est composé de représentants des quatre tutelles de l’ésam Caen/Cherbourg, de personnalités qualifiées et de représentants des étudiants et des personnels. Il se réunit au moins deux fois par an et délibère notamment sur les orientations générales de la politique de l’établissement et, après avis du Conseil scientifique et/ou du Conseil des études et de la vie étudiante, sur l’organisation de la scolarité et des études. 

Composition du Conseil d’administration 
Consulter les délibérations des CA 

Le Conseil des études et de la vie étudiante

Le CEVE est composé du directeur général, du responsable des études et de représentants des étudiants et des personnels enseignants, administratifs et techniques. Le CEVE est consulté et émet un avis sur toutes les questions touchant aux activités pédagogiques de l’établissement. À ce titre, le CEVE a un rôle de proposition auprès du Conseil d’administration de l’établissement sur les questions suivantes : principales orientations des enseignements supérieurs, déroulement de l’année universitaire, conditions de vie et de travail des étudiants, élèves, usagers et des personnels et modifications du règlement de scolarité. 

Composition du CEVE
Règlement intérieur du CEVE
Compte-rendu du CEVE du 31 mai 2018

Le Conseil scientifique 

Le Conseil scientifique est composé du directeur de l’ésam Caen/Cherbourg, de personnalité qualifiées issues de la communauté scientifique et des milieux professionnels de l’art et de quatre enseignants élus. Il se réunit au moins deux fois par an. Il joue un rôle prospectif sur les objectifs et la stratégie de développement de l’établissement. Il conduit une réflexion transversale auprès du directeur en ce qui concerne les orientations scientifiques et culturelles de l’établissement. Il s’exprime notamment au sujet du développement des partenariats, de la dynamique des relations internationales, de la politique de recrutement et des opérations de valorisation des activités de l’établissement.

Composition du Conseil scientifique

Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail 

Le CHSCT contribue à la protection de la santé et de la sécurité des salariés et à l’amélioration de leurs conditions de travail. Il est consulté avant toute décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail. Le CHSCT doit par exemple être associé à la recherche de solution concernant l’organisation matérielle du travail, l’environnement physique du travail, la durée et les horaires de travail et les nouvelles technologies et leurs incidences sur les conditions de travail des salariés. 

Composition du CHSCT 
Élections professionnelles prévues le jeudi 6 décembre 2018

Le Comité technique 

Le comité technique est une instance de concertation chargée de donner son avis sur les questions et projets de textes relatifs à l’organisation et au fonctionnement des services. Y sont examinées notamment les questions relatives aux effectifs, aux emplois et aux compétences, aux règles statutaires, aux méthodes de travail, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire, à la formation, à l’insertion professionnelle, à l’égalité professionnelle et à la lutte contre les discriminations. 

Composition du Comité technique
Élections professionnelles prévues le jeudi 6 décembre 2018

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